si je ne respecte pas exactement le PC et fais quelques entorses de dernière minutes selon l’évolution de mes idées, pourrais je régulariser avec l urbanisme plus tard, une fois la construction finie?
évidemment aucune modification de grosse ampleur….
bien à vous
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9 réactions sur “Non respect du PC et régularisation”
Je suis pas assez experte mais mieux vaut pas car si pas accepté ben faut recommencer. Nous on a eu envie de changer la toiture prévu initialement une longère on a voulu faire le garage un peu moins haut on a fait ma modification.
On a aussi hésité a supprimer des grandes fenêtres fixe prévu par le constructeur de départ bon on a finalement gardé pour pas avoir de soucis . Je sais que la baie vitrée côté entrée devait être plus grande mais ça nous a était refusé le constructeur disais que dans les fait ou pouvait tricher on préfère pas prendre de risques.
Mauvaise idée. Si quelqu’un le constate, obligé de casser pour refaire + amendes.
L’idéal idéal est de déposer un permis modificatif en amont
Les risques encouru (destruction, reprise, amende) pour faire des « petites » modifications selon vos dires me semble un pari risqué
Intérieur ou extérieur?
Vous pouvez déposer un Permis Modificatif mais ça ouvre à nouveau un délai d’instruction et c’est pas sûr qu’il soit accepté ! Vous pouvez prendre rdv avec le service instructeur et voir avec eux quelles modifications sont acceptables… En général, tant que cela ne concerne pas la position des ouvertures et la hauteur de la construction, ce n’est pas obligatoire. Si cela change un de ces éléments ou même la destination des pièces (habitable ou non, constitutive de SDP ou pas, etc…), c’est préférable de faire un PCM.
Tout dépend de ce que vous appelez des entorses 😅 si sa touche à la structure ou si c’est purement de l’agencement intérieur ?
il faut faire un permis modificatif… mais en cas de refus il faudra refaire conforme au permis initial… donc ne perdez pas de temps pour le faire ^^
Je pense que vous n’avez pas le doit de modifier ce qui se voit de l’extérieur (dimensions, toiture, velux, fenêtres , couleur de ravalement) mais à l’intérieur vous pouvez tout changer en respectant les descentes d’eau et les évacuations)