Bonjour,
Je suis en attente de l’ouverture de chantier et je me pose une question.
Lors du dépôt de permis de construire j’ai fait inclure la clôture dedans (je regrette). C’est d’ailleurs ce qui m’a valu un aller retour de modification avant la validation du PC pour respecter les normes Bâtiment de France.
Dans ma commune une simple déclaration préalable est requise pour la clôture et j’aurais souhaité faire la même chose que mes voisins pour garder l’impasse harmonieuse avec un mur 90cm ou 1m et palissade pvc gris anthracite. Mais le BF a imposé dans mon PC un mur bahut de 30cm + grillage rigide.
Pour obtenir la conformité de la maison suis-je obligé de réaliser l’intégralité des travaux annoncés dans le PC ou bien puis-je refaire ultérieurement une DP à la mairie pour faire la clôture ? Et pour cette DP clôture dois-je attendre que le PC soit dépassé ou puis-je le faire dès maintenant ?
Merci d’avance pour vos réponses !
4 réactions sur “PC avec clôture et modification à posteriori ?”
Bonjour,
Normalement tu es obligé de respecter l’intégralité de ce qui a été déposé dans ton PC.
Bonjour, vous devez effectivement vous conformer à votre PC au risque de ne pas recevoir la conformité.
Néanmoins, vous pouvez dès à présent déposer un permis modificatif en enjoignant une photo à l’appui et en précisant que l’harmonie serait davantage préservée.
Les ABF y seront peut-être sensible.
Cela ne vous empêche pas de commencer votre construction.
Merci pour vos réponses. Malheureusement je ne crois pas au permis modificatif étant donné que la photo à l’appui ainsi que la volonté d’harmonie avec les voisins de l’impasse ont déjà été poussé à la demande de PC… 😔 Je vais être la seule du voisinage avec une clôture différente merci les ABF.
Demandez un rendez-vous aux ABF directement et exposez leur votre problème. C’est malheureusement au bon vouloir de chaque architecte en chef…