Bonjour à tous, J’ai besoin de vos avis !
Nous avons trouvé un terrain qui nous convient, l’étude du sol G1 à été faite, et nous sommes sur le point de signer un compromis de vente.
Nous souhaitons rajouter en condition suspensive » que l’acquéreur demande au notaire d’insérer une condition suspensive dans le compromis de vente que soit réalisée une étude de sol G2 qui ne révèle pas un surcoût de travaux supérieur à un montant de 15 000 €. »
Le notaire (celui du vendeur) et l’agence (representant le vendeur) se sont offusqués et étonnés qu’on ait demandé cette clause suspensive soit rajoutée dans le compromis disant que ce n’est pas habituel, et en disant et je cite « si tous le monde nous demandait dee rajouter cette clause on ne vendrait plus de terrains ». Sachant que notre financement est beton et le vendeur ne craint rien (la vente est assurée) ça me paraît louche que le vendeur ne veuille pas mettre cette condition mais je voudrais vos avis … Moi j’ai pas aimé la façon dont le notaire m’a brusqué, il a sérieusement crié au téléphone…
On a dit qu’on prendrait l’étude du sol G2 à nos frais donc le vendeur n’a rien à débourser…Et les terres sont argileux aléas fort sur le terrain (qui fais partie d’un lotissement ou tous les autres lots ont étés vendus)
Qu’en pensez-vous?
Avez-vous mis cette condition suspensive dans vos compromis?
Bonjour, J’aurai besoin d’aide et de conseils. Nous avons signée...
23 réactions sur “Terrain : étude g2 comme condition suspensive ?”
Bonjour. Déjà, l’étude G1 ne sert à rien donc vous avez raison de vous inquiéter de la nature du terrain. Le gros risque est de tomber sur un terrain remblayé. Sur une zone argileuse, même sans G2, vous aurez forcément un surcout. Concernant la clause que vous souhaitez insérer, elle n’est effectivement pas courante et surtout elle n’a aucun intérêt puisqu’elle ne mènerait qu’à des problèmes juridiques, le vendeur pouvant aisément contester le surcout estimé par un tiers. Votre seule solution est de demander au constructeur de faire un sondage sur votre terrain ou de s’engager sur une proposition de contrat CCMI, en ayant connaissance de la seule G1. Si ce n’est pas possible, faites faire une G2 en divisant le cout entre vous et le vendeur en indiquant que si elle est bonne, vous achetez le terrain et si elle est mauvaise, il pourra s’en servir pour de futurs acheteurs…
Pas courant, effectivement, mais c’est très intelligent, car si vous tombez sur un sol merdique ou le bon sol est profond, le surcoût est important effectivement.
La clause principale c’est celle du financement… Donc j’ai envie de dire que si vous avez un trop gros surcoût, le refus financement peut être mis en avant et hop, vente caduque du terrain 🤷♀️
J’ai moi même mis une clause quand je me suis engagée pour mon terrain. Le notaire n’a fais aucun problème, c’est normal de se protéger.
Moi j’ai mis toutes les clauses suspensives! Et fuck les vendeurs qui se sont révélés être des vrais escrocs… ne lâchez rien.
Vous aurez besoin de l’étude G2 pour définir les fondations de votre future maison, car en sol argileux vous devez prendre plus de précautions ( j’ai le cas aussi )
Ça coûte 1600€
Bonjour merci pour votre post car jai le meme questionnement concernant l’achat dun futur terrain sur lequel je me suis positionné. Je nen suis pas encore à l’étape du compromis, mais j’aurai le même raisonnement que vous.
Pourquoi prendre le même notaire que le vendeur ?
Nous l’avons aussi fait donc rien d’anormal !!!
Ce qui n’est pas normal c’est leurs réactions, si tout vas bien sur le terrain pourquoi ne pas ajouter cette clause ? Bizarre !!
On a aussi rajouté une clause sur la viabilisation , si cela dépassait 7000€ on pouvait abandonner.
Clairement les vendeurs et le notaire ont tout à fait le droit de refuser cette condition suspensive. Rien ne les oblige à accepter. Les clauses suspensives légales sont l’obtention du permis et accord prêt s’il y a besoin du recours au prêt ce qui n’est pas le cas ici.
La G2 est toujours à la charge de l’acquéreur puisqu’elle est faite en fonction de votre plan de masse et d’implantation. Qui ne sera pas forcément le même qu’un autre acquéreur potentiel
Donc en gros soit vous acceptez d’acheter le terrain comme ça soit vous n’achetez pas
Et vous vous protégez en signant un ccmi qui sera en prit ferme et définitif donc pas de souci de surplus
Voila ce qui était inscrit dans notre compromis, si ça peut vous aider.
Bonjour,
Vous avez tout à fais raison de le mentionner et c’est même fortement recommandé ce genre de clause.
Surtout si le budget est limite.
Bravo pour votre clairvoyance
G2 pas obligatoire mais conseillé pour la revente
c’est normal qu’ils soient offusqués c’est comme si vous mettiez une clause disant qu’il ne devra y avoir aucune mauvaise herbe a pousser sur kle terrain , avec ceci vous ne trouverez pas de terrain
Pour être dans l’immobilier je comprends que le notaire fasse des bons au plafond… pas sur le fond de la démarche mais parce qu’effectivement pr avoir une g2, cela signifie que vous avez deja vos propres plans. Est ce le cas ? Car faire des plans prend du temps…. Beaucoupppp de tps ! Parfois même un an ! Avoir un rdv pr une g2 c’est aussi bien souvent… très long ! Votre clause du coup… bloque le vendeur pour bons nombre de mois… sans pouvoir ni le vendre, ni être sûr que vous irez au bout. Ce qui me semble démesuré.. après sur le fond cela vous protège mais …. Construire c’est aussi une part de risque ! Y aura des aléas, y aura des mauvaises surprises, y aura des surcoûts. Et on ne va pas se mentir…. Une fois que vous avez passé des mois a vous projeter sur un terrain et un plan … il sera dur de repartir a zéro ailleurs ! Aussi… bon nombre des constructeurs n’étudient pas votre projet tant que le terrain n’est pas ok. Enfin… en général une région est réputée pour être argileuse ou autre mais cela n’a que rarement empêché de construire… et on s’adapte aux aléas… si c’est la région qui est comme cela vous rencontrerez le même problème partt sur le secteur. Et effectivement ils sont en droit de ne pas accepter cette condition.
Bonjour oui nous avions mis cette clause et c’est tout à fait normal de le faire. Mais prenez votre propre notaire c’est toujours mieux…
Bonjour. Avec un aléa fort vous aurez forcément un surcout. Au mieux des fondations renforcées et au pire un radier et la totale des micropieux qui représente un surcout important.
La G1 est obligatoire en présence d’argile à charge du vendeur. La G2 fortement conseillée qui vous donnera le type de fondations à réaliser est à votre charge.
Rien n’empêche de mettre dans les conditions suspensives: l’obtention du prêt, du permis de construire et précisé également un surcout important pour les fondations de type radier ou micropieux.
Le notaire ne peut vous le refuser. Faite votre G2 et vous serez fixée.
Par contre pour cela il faut connaître l’implantation de la maison sur le terrain .Votre vendeur ne va pas vous attendre….j’ai fait 2 terrain en aléa fort le 3eme fut le bon.le 1er sol porteur à 6m.radier.
Le 2eme présence d’eau à 50cm..micropieux…surcout 60000€ le 3eme fut le bon:pas d’argile…ouf payé 2 étude de sol pour rien mais vu le risque et le surcout, pas de regrets.
Prenez votre propre notaire c’est beaucoup mieux et ça ne coûte pas plus cher
Mais pour une G2 il vous faut le plan de masse, puisque la G2 se fait en fonction de l’implantation de votre maison sur le terrain. Si vous en êtes à signer le compromis seulement, je suppose que vous n’avez encore commencé les plans de la maison ?
Je comprend le notaire et le vendeur… Établir un plan définitif et en gros être prêt à déposer un permis, ça peut vous prendre des mois, ça oblige le vendeur à rester pendus à cette condition pendant tout ce temps, c’est invivable en tant que vendeur. Enfin ce serait moi, je n’accepterais pas cette condition et si l’acheteur ne veut rien savoir ben tant pis ce sera un autre acheteur mais je ne me vois pas passer des mois dans l’expectative.
A votre place je ne m’engagerai pas sans G2 ou accord sur conditions suspensives comme vous l’avez indiqué. Il faut savoir que c’est cette dernière qui fait s’engager le bureau d’études de sol sur le système constructif à retenir, et les variation sur les fondations ça peut vite faire cher. Après à savoir que les sondages de la G1 donnent déja les informations pour décider s’il y a un risque sur une partie du terrain, ou pas. Si vous avez déja l’implantation de la maison, un coup de fil au bureau d’étude de sol peut vous rassurer.
J’aime le principe de toujours avoir son notaire pour bénéficier de ses conseils car on est alors son client. Alors que là le client du notaire dont vous parlez, c’est en priorité le vendeur surtout s’il amène plusieurs affaires. Ça ne coûte pas plus cher que vous preniez un autre notaire qui vous représentera, les 2 notaires se partageront les frais moitié-moitié. Si ça ennuie le notaire du vendeur, ce n’est pas bon signe, c’est qu’il ne veut pas causer d’égal à égal et ainsi garder du pouvoir. Il est bien probable qu’il répondrait à un notaire de manière plus courtoise, voire plus mesurée.
Sur le sujet précis de la G2, je n’ai pas d’expérience. D’après les commentaires précédents, je dirais qu’il faut mesurer les risques de surcoût fondations versus le risque que le vendeur choisisse un autre acheteur s’il y en a pléthore avec donc probabilités pour le vendeur d’éviter cette clause suspensive
Je me trompe peut-être, mais, la loi élan oblige le vendeur de faire une étude g2avp, pour la vente d’un terrain en zone argileuse forte ou moyenne.
Signer votre compromis, signer votre ccmi sans parler de cette inquiétude au constructeur et ensuite il se débrouille.